Mentions légales
Et politique de confidentialité
L’entreprise Parenthèse Végétale, soucieuse des droits des individus, notamment au regard des traitements automatisés et dans une volonté de transparence avec ses clients, a mis en place une politique reprenant l’ensemble des traitements, des finalités poursuivies par ces derniers ainsi que des moyens d’actions à la disposition des individus afin qu’ils puissent au mieux exercer leurs droits.
Pour toute information complémentaire sur la protection des données personnelles, nous vous invitons à consulter le site: www.cnil.fr/
La poursuite de la navigation sur ce site vaut acceptation sans réserve de dispositions et conditions d’utilisation qui suivent. La version actuellement en ligne de ces conditions d’utilisation est la seule opposable pendant toute la durée d’utilisation du site et jusqu’à ce qu’une nouvelle version la remplace.
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PRÉSENTATION DU SITE
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site parenthese-vegetale.com l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi:
Propriétaire :
Parenthèse Végétale
64000 Pau
Créateur :
Emma Regueiro – https://emma-regueiro.fr
Webmaster :
Emma Regueiro – https://emma-regueiro.fr / Alexandre Urbaniak – https://web-infinity.fr
Hébergeur :
Ovh – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
CONDITIONS GÉNÉRALES D'UTILISATION DU SITE & DES SERVICES PROPOSÉS
L’utilisation du site parenthese-vegetale.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-dessous décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site parenthese-vegetale.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Le site parenthese-vegetale.com est mis à jour régulièrement. De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
DESCTIPTION DES SERVICES FOURNIS
Le site parenthese-vegetale.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. PARENTHÈSE VÉGÉTALE s’efforce de fournir sur le site parenthese-vegetale.com des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenue responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Tous les informations indiquées sur le site parenthese-vegetale.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site parenthese-vegetale.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
LIMITATION CONTRACTUELLES SUR LES DONNÉES TECHNIQUES
Le site utilise la technologie PHP. Le site Internet ne pourra être tenu responsable de dommages matériels liés à l’utilisation du site. De plus, l’utilisateur du site s’engage à accéder au site en utilisant un matériel récent, ne contenant pas de virus et avec un navigateur de dernière génération mis-à-jour.
PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
PARENTHÈSE VÉGÉTALE est propriétaire des droits de propriété intellectuelle ou détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site, notamment les textes, images, graphismes, logo, icônes, sons, logiciels. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de : PARENTHÈSE VÉGÉTALE. Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉS
PARENTHÈSE VÉGÉTALE ne pourra être tenue responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site parenthese-vegetale.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. PARENTHÈSE VÉGÉTALE ne pourra également être tenue responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site parenthese-vegetale.com. Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. PARENTHÈSE VÉGÉTALE se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, PARENTHÈSE VÉGÉTALE se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
PARENTHÈSE VÉGÉTALE : PAYSAGISTES À PAU ET AGGLOMÉRATION PALOISE
Artisan du Paysage sur la région Paloise, Parenthèse végétale est une entreprise familiale spécialisée dans l’aménagement paysager, la création et la conception de terrasses et balcons mais aussi patios, jardins urbains, rooftops, solariums.
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